Infraction au règlement et responsabilité

Le forum des filles du Gard est un forum non modéré, c'est-à-dire qu'aucun contrôle n'est exercé sur le contenu de vos messages entre le moment de leur rédaction et le moment où ils apparaissent à la vue de tous.

Nous espérons que tous les membres sont des adultes responsables et respectueux des autres et qu'il n'y aura pas besoin de faire la police.

Nous invitons également chacune d'entre vous à être vigilante et à prévenir les administrateurs dès que vous constatez un message contraire au règlement.

Quoi qu'il en soit, du fait de la non modération, vous restez entièrement responsable des messages que vous postez et des propos que vous tenez sur ce forum !

En cas d'infraction au règlement du forum, vous risquez non seulement de vous voir rappelée à l'ordre, voire explusée, mais également voir votre responsabilité civile engagée.

Seules les membres enregistrées étant en mesure de poster des messages sur ce forum, tous moyens peuvent être mis en place (conformément à la loi LCEN du 21 juin 2004) pour identifier la personne existant derrière le pseudonyme mis en cause (adresse email, adresse IP etc.)

Ainsi, en cas de diffamation - par exemple - Les Filles du Gard pourront garder les informations et le contenu des messages pour les transmettre par la suite à l’autorité judiciaire qui lui en fera la demande.